Règlement des études

Règlement intérieur

1. - DISPOSITIONS GENERALES DES COURS

Article 1.1
Les cours des UE 1, UE2 et UE3 du premier semestre de la première année de master ont lieu (sauf mention contraire) au centre d'enseignement et de recherche en éthique (anciens locaux d'anatomie pathologique aux hospices civils de Strasbourg : 1 place de l'hôpital - 67091 Strasbourg cedex)
Les autres cours ont lieu dans les UFR d'origine et sont indiqués sur le programme des cours.

2. - DISPOSITIONS GENERALES POUR L'APPRENTISSAGE DES LANGUES

Article 2.1
La langue est choisie par l'étudiant. Elle doit être différente de sa langue d'origine.
Il la précisera à l'équipe pédagogique en début d'année puis se présentera et s'inscrira dans le centre de formation en langues pour lequel il opte.
Article 2.2.
Les cours de langues seront assurés soit par suivi d'un cours de langues dans une des UFR de l'Université de Strasbourg, soit en autoformation dans un des centres de ressources en langue (à Strasbourg ou ailleurs) : DLADL, CFL, SPIRAL..., soit par une participation de l'étudiant à des cours et/ou des stages, soit par des séjours linguistiques externes à notre université.
Article 2.3.
L'étudiant est autonome dans la gestion de son apprentissage et a la possibilité d'alterner plusieurs modes de formation durant les semestres 1 et 2 de la première année de master.

3. - DISPOSITIONS GENERALES DES STAGES

Article 3.1.
Le stage du deuxième semestre de première année du master est un stage de terrain.
Il sera déterminé conjointement par l'étudiant, son directeur de mémoire et l'équipe pédagogique.
L'étudiant optera pour des perspectives de stage qui vont dans le sens de son axe de recherche.
Article 3.2.
La validation du stage du deuxième semestre de première année du master repose sur la participation au stage, le rapport de stage et la soutenance de celui-ci.
Article 3.3.
Le stage du deuxième semestre de deuxième année du master est effectué dans un laboratoire de recherche mais pourra comporter des études de terrain en lien avec le laboratoire. Il s'effectue sur un semestre et doit être repris et analysé en lien avec le directeur de recherche de façon à nourrir le travail de recherche soutenu à travers le mémoire final.

4. - DISPOSITIONS GENERALES DES EXAMENS

Article 4.1.
La validation des études est semestrielle et comprend deux sessions. Les sessions normales ont lieu pendant ou à la fin de chaque semestre de cours. La deuxième session des semestres 1 et 2 a lieu en juin.
Article 4.2.
Les soutenances du rapport de stage (M1S2) et du Mémoire final (M2S4) peuvent se faire par dérogation, début septembre.
Article 4.3.
Les aptitudes et les acquisitions de connaissances sont évaluées au cours de chaque semestre d'études.
Article 4.4.
Pour passer les évaluations et les contrôles de connaissances, l'étudiant doit être inscrit administrativement et pédagogiquement.
Article 4.5.
Les dates des épreuves écrites et orales sont indiquées sur le site Internet du CEERE > rubrique ACTUALITES et MASTER dès le début du semestre. Cette publication a valeur de convocation aux épreuves.
Article 4.6.
Les unités d'enseignement (UE) sont validées dès lors qu'un étudiant obtient la moyenne générale de 10/20 dans l'UE. Chaque UE validée permet d'obtenir le nombre d'ECTS correspondant.
Article 4.7.
Les UE validées sont capitalisables sans limitation de durée dans le temps.
Chaque U.E. est affectée de coefficients et de crédits (E.C.T.S). Ceux-ci  sont au nombre de 30 par semestre, le Master exige donc 120 crédits. Le calcul des crédits permet de comptabiliser les résultats obtenus dans d'autres universités.  La moyenne du diplôme correspond à la moyenne des UE affectées de leurs coefficients.
Le détail des crédits et coefficients est fixé par la « maquette » du master. Il est reproduit dans le document « Détails des cours »  sur notre site internet > CEERE > Rubrique MASTER.
Article 4.8.
La compensation s'opère entre unités d'enseignement d'un même semestre.
Au sein d'un même semestre, les UE se compensent selon les modalités suivantes : un étudiant qui obtient la moyenne générale de 10/20 entre les différentes UE du semestre, compte tenu des coefficients affectés à chaque UE, valide l'ensemble des UE du semestre et obtient le nombre d'ECTS correspondant (soit 30 ECTS). Il n'y a pas de note éliminatoire.
En cas de dispense ou de validation d'acquis, l'UE n'est pas prise en compte dans le calcul de la moyenne.
La compensation ne s'applique pas :
-       aux deux semestres d'une année universitaire
-       aux différents semestres composant le diplôme.
-       au quatrième semestre : la note du mémoire doit être supérieure ou égale à 10/20
Article 4.9.
Lorsqu'un étudiant n'a pas validé le premier semestre, il est autorisé à poursuivre dans le second semestre.
La soutenance du mémoire final ne peut avoir lieu avant la validation des trois premiers semestres.
Article 4.10.
L'absence à un examen empêche le calcul du résultat et donc la validation du semestre : l'étudiant est déclaré « défaillant ».
Article 4.11.
L'assiduité aux cours de l'UE 3 du premier semestre de la première année est nécessaire à sa validation, sauf dispense accordée par l'équipe pédagogique.
Article 4.12.
La validation des enseignements mutualisés s'effectue en général selon les modalités en vigueur dans l'UFR d'origine.
Article 4.13.
La deuxième session prévue au mois de juin concerne les premier, deuxième et troisième semestres.
Au cours de cette session, les étudiants se présentent aux matières des UE non validées sous réserve de l'application de l'article 4.8.
Article 4.14.
Pour le M4, il n'y a pas de deuxième session.
Article 4.15.
La composition des jurys d'examen est définie et consignée dans le document fixant chaque année les modalités des contrôles des connaissances du diplôme.
Les jurys d'examen sont des jurys d'année. Le jury d'année est souverain pour prononcer la validation ou  la non-validation des semestres en cours et du diplôme final.
Article 4.16.
Le jury d'année se réunit à chaque semestre pour examiner l'ensemble des notes et la moyenne obtenue en tenant compte des dispositions de l'article 4.8.
Article 4.17.
Le master est obtenu quand les 4 semestres ont été validés.
La moyenne retenue pour le diplôme est celle des quatre semestres.
L'attribution d'une mention est calculée sur la moyenne générale obtenue en master.  Le jury d'année peut accorder des points de jury pour l'attribution d'une mention (assez bien 12/20 ; bien 14/20 ; très bien 16/20).
L'obtention de la moyenne aux semestres 1 et 2 de première année permet d'obtenir le diplôme intermédiaire dénommé « Maîtrise en éthique : vie, normes et société ».
Article 4.18.
En cas de dispense de semestre(s), la note du master est la moyenne des notes des seuls semestres effectués à l'Université de Strasbourg.
Les  études accomplies à l'étranger, selon un contrat pédagogique réalisé dans le cadre d'échanges internationaux, sont considérées comme des études accomplies à l'Université de Strasbourg. Les modalités d'évaluation de l'étudiant en mobilité sont précisées dans le contrat pédagogique.

5. - MEMOIRE ET RECHERCHE

Article 5.1.
Les mémoires de Master (TER) doivent être dirigés par les enseignants chercheurs ou chercheurs agréés par l'équipe de formation.
Article 5.2.
La rédaction du mémoire doit être conforme aux directives données en début d'année universitaire.
Article 5.3.
L'étudiant remettra le mémoire à son directeur en deux exemplaires, au minimum quinze jours avant la date prévue pour la soutenance. Choisi par le directeur du mémoire et validé par le responsable de l'équipe pédagogique, le jury comprend au moins deux enseignants dont le directeur du mémoire et un enseignant HDR.
Dans le cadre du cursus Français, le mémoire sera rédigé en français.
Dans le cadre du cursus Français-Anglais, il pourra être rédigé en français ou en anglais.

6. - DIVERS

Article 6.1.
Aucune inscription ou réinscription ne pourra être prise sans l'accord de l'équipe pédagogique.
Article 6.2.
La première inscription se fait sur diplôme(s), sur lettre de motivation précisant le CV du candidat, son parcours antérieur en particulier sur le plan de l'éthique, et sur son projet de recherche.
Les étudiants peuvent bénéficier d'une intégration des études supérieures effectuées en France et à l'étranger et/ou d'une validation des acquis de l'expérience. Ils fourniront les pièces justificatives dans leur dossier de candidature.
Article 6.3.
Après l'accord de l'équipe pédagogique, l'étudiant doit faire une double démarche d'inscription :
-       inscription administrative auprès de la scolarité de l'université
-       inscription pédagogique auprès d'un responsable du parcours choisi en vue d'un cursus personnalisé et adapté.
Les étudiants en médecine et en odontologie bénéficient d'un cursus adapté dont les modalités sont approuvées également par la Faculté de médecine.
Article 6.4.
La date de début de cours est fixée par affichage au Centre européen d'enseignement et de recherche en éthique et sur Internet.

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Période de césure

Qu'est-ce qu'une période de césure?

La période dite « de césure » se définie comme une période d’une durée maximale d’une année universitaire pendant laquelle un étudiant, inscrit dans une formation d’enseignement supérieur, la suspend temporairement dans le but d’acquérir une expérience personnelle, soit de façon autonome, soit au sein d’un organisme d’accueil en France ou à l’étranger. Elle est effectuée sur la base d’un strict volontariat de l’étudiant qui s’y engage et ne peut en aucune façon être rendue nécessaire pour l’obtention du diplôme préparé avant et/ou après cette suspension.

  • Période d’un semestre ou d’une année
  • Pas de césure possible après la fin du cursus (mais possible dès la première année du cursus)
  • Une sécurisation du parcours de l’étudiant
  • Un possible dispositif d’accompagnement et de valorisation
  • En cas de stage durant la période de césure, la règlementation des stage s’applique intégralement.
  • Un encadrement par les universités nécessaire.

Un mot d’ordre : la césure doit s’inscrire dans un projet pédagogique cohérent

Calendrier de dépôt des demandes de césure :

  • Pour une demande de césure pour l’année universitaire dans son ensemble ou pour le semestre d’automne, la demande doit être déposée entre le 1er mai et le 15 juin.
  • Pour une demande portant sur le semestre de printemps, la demande doit parvenir entre le 1er novembre et le 1er décembre.